PLU
PLU prescrit le 18 Décembre 2012
Dossier arrêté le 29/10/2015
PLU approuvé le 02 Juin 2016
Plan Local d'Urbanisme (PLU) en date du 02 Juin 2016 :
000 - Approbationdu du Plan Local d'Urbanisme du 02 Juin 2016
00 - Nomenclature du PLU
01 - DCM (1) - Approbation du PLU et du Périmètre de Protection autour de la demeure Lebrun
2 - PADD - Projet d'Aménagement et de Développement Durables
3 - Règlement
4.1.- Plan de Zonage au 1.1500°
5 - OAP - Orientations d'Aménagement et de Programmation
6 - Plan des Servitudes d'Utilité Publique au 1.3300°
7 - Recueil des Servitudes d'Utilité Publique
8 - Plan des Réseaux d'Eau Potable au 1.3300°
9 - Plan des Réseaux d'Assainissement au 1.3300°
10 - Plan des Zones soumises au DPU au 1.3300°
- DCM (1) : Droit de Préemption
- DCM (1) : Édification des Clôtures
- DCM (1) : Permis de Démolir
- DCM (1) : Ravalement de Façade
- PPM (2) : Demeure Lebrun
- ARM (3) : Servitudes applicables au voisinage de centres radioélectriques
(1) DCM : Délibération du Conseil Municipal - (2) PPM : Périmètre de Protection Modifié - (3) ARM : Arrêté Municipal